Les statuts

THEUX BASKET CLUB

 Chaussée de SPA, 92

491O THEUX

 Numéro d’identification : 4317.26.610

  

STATUTS

L’assemblée générale du 26  juin 2009 a décidé de modifier les statuts comme suit :

TITRE I – NOM, SIEGE, BUT, DUREE

 

Art.1

Il est constitué une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 accordant la personnalité civile aux ASBL et aux établissements d’utilité publique.

 

L’ASBL s’intitule : THEUX BASKET CLUB (en abrégé THEUX BC) association sans but lucratif.

Art.2 

L’asbl THEUX BC a son siège à 4910 THEUX, chaussée de Spa n°92, dans l’arrondissement judiciaire de Verviers.

Seule l’assemblée générale est compétente pour modifier l’adresse du siège.

Art.3

L’association est affiliée à l’asbl AWBB (Association Wallonie-Bruxelles de Basket-Ball) sous le matricule 2061. De ce fait l’asbl THEUX BC adhère aux statuts et règlement d’ordre intérieur de l’AWBB.

Les couleurs de l’asbl THEUX BC sont vert et blanc.

Art.4

L’asbl THEUX BC a pour but la formation physique et morale de la jeunesse par la pratique du basket-ball.

L’asbl THEUX BC peut utiliser tous les moyens contribuant directement ou indirectement à la réalisation de ce but. C’est ainsi qu’elle a le pouvoir d’organiser des manifestations sportives et autres lui permettant d’assurer son existence et est habilitée à recevoir tous legs et dons

Art.5

L’asbl THEUX BC est créée pour une durée illimitée.

 

TITRES II – MEMBRES

 

Art.6 

L’asbl THEUX BC compte des membres effectifs (ou associés) au nombre minimum de quatre.

L’association compte également des membres adhérents dont le nombre est illimité.

Art.7 : membre effectif 

Pour être membre effectif de l’association, il faut en faire la demande écrite et motivée au conseil d’administration et la candidature doit être acceptée par l’assemblée générale. Il doit  adhérer aux statuts et règlement d’ordre intérieur qui se trouvent au siège de l’ association .

Art.8 

Le droit de vote à l’assemblée générale revient exclusivement aux membres effectifs.

Le conseil d’administration peut imposer une contribution annuelle aux membres effectifs. Le montant est fixé par l’assemblée générale et ne peut dépasser 25 Euros.

Un membre effectif peut à tout moment donner sa démission à l’asbl THEUX BC en envoyant une lettre recommandée au secrétaire du conseil d’administration. Sur proposition du conseil d’administration, un membre effectif ne peut être exclu que par l’assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers des voix exprimées.

Art.9

Les membres effectifs démissionnaires ou exclus et leurs ayants droit n’ont aucun droit sur les avoirs de l’asbl THEUX BC et ne peuvent jamais réclamer une restitution ou une indemnisation pour les montants versés ou les apports effectués.

Art.10 : membre adhérent 

Les joueurs et les sympathisants sont des membres adhérents.

Pour être membre adhérent, il faut en faire la demande écrite et s’acquitter d’un droit d’affiliation dont  le montant est fixé par le conseil d’administration et adhérer aux statuts et règlement d’ordre intérieur de l’association. Le montant de la cotisation ne peut dépasser 300 €.

Tout membre adhérent qui n’a pas payé son affiliation au plus tard pour le 30 septembre est considéré démissionnaire s’il n’a pas donné suite à un rappel.

Le conseil d’administration ne peut prononcer  l’exclusion qu’après que le membre intéressé ait été invité par lettre recommandée à présenter sa défense. 

 

TITRE III – ASSEMBLEE GENERALE

Art.11

L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par le Président du conseil d’administration. En cas d’absence, l’assemblée est dirigée par le Vice-Président. Si ce dernier est également absent, l’assemblée est dirigée par le plus âgé des administrateurs présents.

Les membres adhérents peuvent être invités,mais ils n’ont pas le droit de vote.

Art.12

Chaque membre effectif possède une voix. En cas de parité, la voix du Président ou de son suppléant est prépondérante.

Art.13

Un membre effectif peut donner une procuration à un autre membre effectif pour se faire représenter à l’assemblée générale. Le nombre de procuration par membre présent est limité à une.

Art. 13 bis

L’association tient, au siège, un registre des membres effectifs, à la diligence du conseil d’administration. Toute modification doit y être inscrite dans les 8 jours que le conseil e a eu connaissance.

Art.14

L’assemblée générale est seule compétente pour :

modifier les statuts, élire ou révoquer les administrateurs et les vérificateurs aux comptes, approuver les budgets et les comptes, dissoudre volontairement l’association, exclure un membre, donner décharge aux administrateurs et aux vérificateurs aux comptes, , éventuellement transformer l’association en société à finalité sociale.

Art.15

L’assemblée générale est convoquée par le conseil d’administration chaque fois que le but ou l’intérêt de  l’asbl THEUX BC l’exige. Elle doit être convoquée au moins une fois par an, après le championnat et au plus tard le 31 décembre  de l’année sociale pour approuver les comptes de la saison sportive écoulée et les propositions de budgets pour l’année à venir.

Art.16

Des assemblées générales extraordinaires peuvent être convoquées à la requête de la majorité des membres du conseil d’administration ou à la demande d’un cinquième des membres effectifs.

Art.17

Tous les membres effectifs sont convoqués à l’assemblée générale par lettre normale ou par courriel. Cette dernière parviendra au moins huit jours avant la tenue de la dite assemblée et sera adressée par le président ou la secrétaire du conseil d’administration . Elle mentionnera le jour, l’endroit, l’heure de sa tenue ainsi que l’ordre du jour.

Art.18

Les décisions sont prises à la majorité simple. En cas de parité, la voix du Président ou de son suppléant est prépondérante.

En cas d’exclusion d’un membre, de modifications de statuts ou de dissolution de l’asbl THEUX BC, la procédure décrite dans la loi du 27 juin 1921 sera respectée.

Art.19

Un procès-verbal de chaque assemblée générale est rédigé. Celui-ci est signé par le président (ou son remplaçant) et par le secrétaire et est consigné dans un registre destiné à cette fin.

Les membres qui en font la demande écrite et motivée ont la possibilité d’en prendre connaissance au siège de l’ASBL.

 

TITRE IV – CONSEIL D’ADMINISTRATION

Art.20

  1. a) L’asbl THEUX BC est dirigée par un conseil d’administration de maximum 11 administrateurs dont, si possible, un représentant de chaque catégorie de joueurs. Ils sont élus par l’assemblée générale et sont révocables à tout moment.

 

  1. b) Les administrateurs élisent parmi leurs membres, un président, un vice-président, un secrétaire et un trésorier.

 

  1. c) Les administrateurs exercent leur mandat gratuitement.

 

  1. d) Les membres du conseil d’administration peuvent être membres effectifs de l’assemblée générale.

 

Art.21

Les administrateurs sont élus pour une période de 5 ans maximum et sont rééligibles.

Art.22

  1. a) Le Président ou le Secrétaire convoque le conseil d’administration. Le Président dirige la réunion. En cas d’absence, la réunion est dirigée de façon valable par le Vice-président et en cas d’absence de ce dernier, par le plus âgés des administrateurs présents.

 

  1. b) Le conseil d’administration ne peut statuer valablement qu’en présence de la moitié au moins des administrateurs.

 

  1. c) Les décisions sont prises à la majorité simple des voix exprimées. En cas de parité, la voix du Président ou de son suppléant est prépondérante.

 

  1. d) Un procès-verbal de chaque réunion est rédigé. Celui-ci est signé par le Président ou son suppléant et par le Secrétaire.

 

  1. e) Les rapports sont consignés dans un registre destiné à cette fin ; ils pourront être consultés par les membres effectifs au siège de l’ASBL.

Art.23

  1. a) Le conseil d’administration dirige les affaires de l’asbl THEUX BC et la représente aussi Il est compétent en toute matière, à l’exception de celles qui sont réservées expressément à l’assemblée générale.

 

  1. b) Pour certains actes, tâches et actes de gestion journalière, le conseil d’administration peut céder sa compétence à un BUREAU (ou Comité), composé des membres signataires et éventuellement du responsable jeunes.

 

  1. c) Le conseil d’administration établit un règlement d’ordre intérieur. Chaque modification du règlement d’ordre intérieur doit être approuvée par une majorité des deux tiers des administrateurs.

 

TITRE V – GESTION JOURNALIERE

Art.24

Le conseil d’administration confie la gestion journalière à un BUREAU (ou Comité) qui est dirigé par le Président.

Art.25

Le bureau est responsable de la gestion journalière de l’association. Il a toutes les compétences qui lui sont confiées par le conseil d’administration

 

TITRE VI  –  BUDGET – BILAN

Art.26

L’exercice social de l’asbl THEUX BC court du 1er juillet au 30 juin.

Le conseil d’administration prépare les comptes et les budgets et les soumet, pour approbation, à l’assemblée générale.

La comptabilité sera tenue conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée par celle du 2 mai 2002..

 

TITRE VII – DISSOLUTION – LIQUIDATION

Art.27

  1. a) Sauf en cas de dissolution judiciaire et de dissolution de plein droit, seule l’assemblée générale peut décider la dissolution de l’asbl THEUX BC conformément à l’art.2O de la loi du 27 juin 1921.

 

  1. b) En cas de dissolution volontaire, l’assemblée générale nomme un ou plusieurs liquidateurs. Elle détermine leurs compétences ainsi que les conditions de liquidation.

 

  1. c) En cas de dissolution de l’asbl THEUX BC, après apurement des dettes et récupération des créances, l’assemblée générale procède à la dévolution des biens de l’association à une ou des œuvres à caractères sociaux ou sportifs, proposée(s) par le conseil d’administration et approuvée(s) par l’assemblée générale.

 

TITRE IX  – DISPOSITIONS FINALES

Art.28

Tout ce qui n’est pas explicitement réglé dans les présents statuts, est régi par le règlement d’ordre intérieur ou, à défaut, par analogie à la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

 

A ce jour, le conseil d’administration est composé de :

 

HEUSLICH André, chaussée de Verviers ,27, 4910 Theux                Jalhay,le 13/05/1948

MEXHER Patricia, rue Alfred Brabant, 29, 4860 Pepinster               Verviers, le 20/08/1966

DENNE Michel, chaussée de Verviers, 111, 4910 Theux                   Verviers, le 14/01/1958

REUCHAMPS Marie-Jeanne, chaussée de Spa, 92, 4910Theux         Verviers, le 16/02/1952

DEVIVIER Corinne, rue 600 Franchimontois, 14, 4910 Theux          Verviers, le 12/12/1969

MAQUINAY Gérald, rue Alfred Brabant, 33, 4860 Pepinster            Verviers, le 24/04/1963

Levêque Gilles, rue Léopold Mallar, 24, 4800 Verviers                      Verviers, le 11/07/1983

MUYTJENS Marcel, route de Remouchamps, 23, 4910 Theux          Verviers, le 22/04/1951

DELIEGE José, avenue Reine Astrid, 41/A, 4900 Spa                        Polleur, le 10/12/1943

PIRARD Olivier, rue de Jehanster, 11, 4800 Verviers                         Verviers,le10/05/1979

DETHIOUX Sébastien, rueVolontaires de Guerre,71,4800 Verviers  Verviers,le 17/07/1984

 

Fait à Theux, le 30/06/2009

 

Heuslich André                                                                                 Mexher Patricia

Président                                                                                             Secrétaire