Les statuts

THEUX BASKET CLUB, Chaussée de SPA, 92 491O THEUX

Numéro d’identification : 15861/86

Membres fondateurs :
DELIEGE José dlié à Theux
DUMONT Francis dlié à Theux
DUPONT Marc dlié à Theux
HELLA Pierre dlié à Theux
HENRARD Marcel dlié à Theux
HEUSLICH André dlié à Theux
JOB Pierre dlié à Verviers
JORIS Luc dlié à Andrimont
MASSART Philippe dlié à Theux
SALVADEO Roberto dlié à Theux
SERVAIS Thierry dlié à Theux

TITRE I – NOM, SIEGE, BUT, DUREE
Art.1
Il est constitué une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 accordant la personnalité civile aux ASBL et aux établissements d’utilité publique.
L’ASBL s’intitule : THEUX BASKET CLUB (en abrégé THEUX BC) association sans but lucratif.
Art.2
L’asbl THEUX BC a son siège à 4910 THEUX, chaussée de Spa n°92, dans l’arrondissement judiciaire de Verviers.
Le conseil d’administration est compétent pour modifier l’adresse du siège.
Art.3
L’association est affiliée à l’asbl AWBB (Association Wallonie-Bruxelles de Basket-Ball) sous le matricule 2061. De ce fait l’asbl THEUX BC adhère aux statuts et règlement d’ordre intérieur de l’AWBB. Les couleurs de l’asbl THEUX BC sont vert et blanc.
Art.4
L’asbl THEUX BC a pour but la formation physique et morale de la jeunesse par la pratique du basket-ball.
L’asbl THEUX BC peut utiliser tous les moyens contribuant directement ou indirectement à la réalisation de ce but. C’est ainsi qu’elle a le pouvoir d’organiser des manifestations sportives et autres lui permettant d’assurer son existence et est habilitée à recevoir tous 11974_legs et dons
Art.5
L’asbl THEUX BC est créée pour une durée illimitée.

TITRES II – MEMBRES
Art.6
L’asbl THEUX BC compte des membres effectifs (ou associés) au nombre de 13. L’association compte également des membres adhérents dont le nombre est illimité.
Art.7 : membre effectif
Pour être membre effectif de l’association, il faut être élu par l’assemblée générale et adhérer aux statuts et règlement d’ordre intérieur qui se trouvent au siège de l’association.
Art.8
Le droit de vote à l’assemblée générale revient exclusivement aux membres effectifs. Le conseil d’administration PEUT imposer une contribution annuelle aux membres effectifs. Le montant est fixé par l’assemblée générale et ne peut dépasser 25 Euros. Un membre effectif peut à tout moment donner sa démission à l’asbl THEUX BC en envoyant une lettre recommandée au secrétaire du conseil d’administration. Sur proposition du conseil d’administration, un membre effectif ne peut être exclu que par l’assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers des voix exprimées. Les membres effectifs perdent cette qualité s’ils ne sont pas réélus à la fin de leur mandat.
Art.9
Les membres effectifs démissionnaires ou exclus et leurs ayants droit n’ont aucun droit sur les avoirs de l’asbl THEUX BC et ne peuvent jamais réclamer une restitution ou une indemnisation pour les montants versés ou les apports effectués.
Art.10 : membre adhérent
Les joueurs et les sympathisants sont des membres adhérents. Pour être membre adhérent, il faut s’acquitter d’un droit d’affiliation dont le montant minimum et fixé par le conseil d’administration et adhérer aux statuts et règlement d’ordre intérieur de l’association. Tout membre adhérent qui n’a pas payé son affiliation au plus tard pour le 30 septembre est considéré démissionnaire s’il n’a pas donné suite à un rappel. Le conseil d’administration ne peut prononcer l’exclusion qu’après que le membre intéressé ait été invité par lettre recommandée à présenter sa défense.

TITRE III – ASSEMBLEE GENERALE
Art.11
L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et est dirigée par le Président. En cas d’absence, l’assemblée est dirigée par le Vice-Président. Si ce dernier est également absent, l’assemblée est dirigée par le plus âgé des administrateurs présents.
Art.12
Chaque membre effectif possède une voix.
Art.13
Un membre effectif peut donner une procuration à un autre membre effectif pour se faire représenter à l’assemblée générale. Le nombre de procuration par membre présent est limité à une.
Art.14
L’assemblée générale est seule compétente pour : modifier les statuts, élire ou révoquer les administrateurs et les vérificateurs aux comptes, approuver les budgets et les comptes, dissoudre volontairement l’association, exclure un membre, donner décharge aux administrateurs et aux vérificateurs aux comptes
Art.15
L’assemblée générale est convoquée par le conseil d’administration chaque fois que le but ou l’intérêt de l’asbl THEUX BC l’exige. Elle doit être convoquée au moins une fois par an, après le championnat et au plus tard le 31 décembre de l’année sociale pour approuver les comptes de la saison sportive écoulée et les propositions de budgets pour l’année à venir.
Art.16
Des assemblées générales extraordinaires peuvent être convoquées à la requête de la majorité des membres du conseil d’administration ou à la demande d’un cinquième des membres effectifs.
Art.17
Tous les membres effectifs sont invités à l’assemblée générale par lettre normale. Cette dernière parviendra au moins quinze jours avant la tenue de ladite assemblée. L’invitation est signée par le secrétaire. Elle mentionne le jour, l’endroit, l’heure de sa tenue ainsi que l’ordre du jour.
Art.18
Les décisions sont prises à la majorité simple. En cas d’exclusion d’un membre, de modifications de statuts ou de dissolution de l’asbl THEUX BC, la procédure décrite dans la loi du 27 juin 1921 sera respectée.
Art.19
Un procès-verbal de chaque assemblée générale est rédigé. Celui-ci est signé par le président (ou son remplaçant) et par le secrétaire et est consigné dans un registre destiné à cette fin. Les membres qui en font la demande ont la possibilité d’en prendre connaissance.

TITRE IV – CONSEIL D’ADMINISTRATION
Art.20
a) L’asbl THEUX BC est dirigée par un conseil d’administration de maximum 11 administrateurs dont, si possible, un représentant de chaque catégorie de joueurs. Ils sont élus par l’assemblée générale et sont révocables à tout moment. b) Les administrateurs élisent parmi leurs membres, un président, un vice-président, un secrétaire et un trésorier. c) Les administrateurs exercent leur mandat gratuitement. d) Les membres du conseil d’administration peuvent être membres effectifs de l’assemblée générale.
Art.21
Les administrateurs sont élus pour une période de 5 ans maximum et sont rééligibles.
Art.22
a) Le Président ou le Secrétaire convoque le conseil d’administration. Le Président dirige la réunion. En cas d’absence, la réunion est dirigée de façon valable par le Vice-président et en cas d’absence de ce dernier, par le plus âgés des administrateurs présents. b) Le conseil d’administration ne peut statuer valablement qu’en présence de la moitié au moins des administrateurs. c) Les décisions sont prises à la majorité simple des voix exprimées. En cas de parité, la voix du Président ou de son suppléant est prépondérante. d) Un procès-verbal de chaque réunion est rédigé. Celui-ci est signé par le Président ou son suppléant et par le Secrétaire. e) Les rapports sont consignés dans un registre destiné à cette fin.
Art.23
a) Le conseil d’administration dirige les affaires de l’asbl THEUX BC et la représente aussi juridiquement. Il est compétent en toute matière, à l’exception de celles qui sont réservées expressément à l’assemblée générale. b) Pour certains actes, tâches et actes de gestion journalière, le conseil d’administration peut céder sa compétence à un BUREAU (ou Comité). c) Le conseil d’administration établi un règlement d’ordre intérieur. Chaque modification du règlement d’ordre intérieur doit aussi être approuvée par une majorité des deux tiers des administrateurs.

TITRE V – GESTION JOURNALIERE
Art.24
Le conseil d’administration confie la gestion journalière à un BUREAU (ou Comité) qui est dirigé par le Président.
Art.25
Le bureau est responsable de la gestion journalière de l’association. Il a toutes les compétences qui lui sont confiées par le conseil d’administration

TITRE VI – BUDGET – BILAN
Art.26
L’exercice social de l’asbl THEUX BC court du 1er juillet au 30 juin. Le conseil d’administration prépare les comptes et les budgets et les soumet, pour approbation, à l’assemblée générale. La comptabilité sera tenue conformément aux lois comptables belges.

TITRE VII – DISSOLUTION – LIQUIDATION
Art.27
a) Sauf en cas de dissolution judiciaire et de dissolution de plein droit, seule l’assemblée générale peut décider la dissolution de l’asbl THEUX BC conformément à l’art.2O de la loi du 27 juin 1921. b) En cas de dissolution volontaire, l’assemblée générale ou, à défaut, le tribunal nomme un ou plusieurs liquidateurs. Elle détermine leurs compétences ainsi que les conditions de liquidation. c) En cas de dissolution de l’asbl THEUX BC, après apurement des dettes, l’assemblée générale procède à la dévolution des biens de l’association à une ou des œuvres à caractères sociaux ou sportifs, proposée(s) par le conseil d’administration et approuvée(s) par l’assemblée générale.

TITRE IX – DISPOSITIONS FINALES
Art.28
Tout ce qui n’est pas explicitement réglé dans les présents statuts, est régi par le règlement d’ordre intérieur ou, à défaut, par analogie à la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.
A ce jour, le conseil d’administration est composé de :
HEUSLICH André, chaussée de Verviers ,27, 4910 Theux
Jalhay,le 13/05/1948
MEXHER Patricia, rue Alfred Brabant, 29, 4860 Pepinster
Verviers, le 20/08/1966
DENNE Michel, chaussée de Verviers, 111, 4910 Theux
Verviers, le 14/01/1958
REUCHAMPS Marie-Jeanne, chaussée de Spa, 92, 4910 Theux
Verviers, le 16/02/1952
DEVIVIER Corinne, rue 600 Franchimontois, 14, 4910 Theux
Verviers, le 12/12/1969
MAQUINAY Gérald, rue Alfred Brabant, 33, 4860 Pepinster
Verviers, le 24/04/1963
Levêque Gilles, rue Léopold Mallar, 24, 4800 Verviers
Verviers, le 11/07/1983
MUYTJENS Marcel, route de Remouchamps, 23, 4910 Theux
Verviers, le 22/04/1951
DELIEGE José, avenue Reine Astrid, 41/A, 4900 Spa
Polleur, le 10/12/1943
PIRARD Olivier, rue de Jehanster, 11, 4800 Verviers
Verviers,le10/05/1979
DETHIOUX Sébastien, rueVolontaires de Guerre,71,4800 Verviers
Verviers,le 17/07/1984

Fait à Theux, le 30/06/2009